Publication - La différenciation entre les États membres de l'Union européenne

Publié le 19 juin 2020

Un ouvrage d'Aikaterini Angelaki, Maître de conférences en droit public à l'UPEC, membre du laboratoire MIL.

La différenciation entre les États membres de l'Union européenne
La différenciation entre les États membres de l'Union européenne
Date(s)

le 10 juin 2020

Présentation

Issu d’une thèse de doctorat soutenue à Strasbourg en décembre 2018, le présent ouvrage traite d’une problématique récurrente majeure dans l’histoire de l’intégration européenne : la différenciation entre les États membres de l’Union européenne.

Il se justifie, d’une part, par les évolutions récentes dans la pratique, comme les premières coopérations renforcées, les réformes de la gouvernance de la zone euro ou encore la transition du statut du Royaume-Uni d’un État membre bénéficiaire des régimes dérogatoires à un État tiers à l’Union.

D’autre part, si la différenciation a déjà fait l’objet de plusieurs écrits d’ordre sectoriel, cet ouvrage l’aborde de manière plus conceptuelle et transversale afin de confronter la différenciation aux fondements du projet intégratif européen.

Au terme d’une analyse de droit positif, éclairée d’apports théoriques tirés du droit constitutionnel et de la science politique, l’ouvrage met en avant le facteur de relativisation de l’homogénéité du statut d’État membre de l’Union venant de la différentiation, sans conduire à un éclatement de cette catégorie juridique, ni altérer le système institutionnel et juridique de l’Union européenne, même si, ce dernier a dû faire l’objet de nombreuses adaptations.

L'ouvrage a été couronné des prix suivants :

Prix de thèse Pierre Pescatore de droit de l’Union européenne 2019
Prix Pierre-Henri Teitgen 2019
Prix de la Fédération de recherche universitaire L’Europe en mutation 2019
Prix Pierre Pflimlin 2019

Préface de Francesco Martucci : Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Collège européen de Paris et Dominique Ritleng : Professeur à l’Université de Strasbourg et directeur du Centre d’études internationales et européennes (CEIE).

Sommaire

Remerciements
Préface
Liste des principales abréviations et des acronymes
Introduction générale

PARTIE I – LA RELATIVISATION DE L’HOMOGÉNÉITÉ DU STATUT D’ÉTAT MEMBRE

Titre 1 – Les incidences sur la répartition des compétences entre l’Union et ses membres
Titre 2 – Les incidences sur la conception de l’appartenance à l’Union

PARTIE II – LA MISE À L’ÉPREUVE DE L’INTÉGRITÉ DE LA STRUCTURE DE L’UNION

Titre 1 – L’impact sur le cadre institutionnel de l’Union
Titre 2 – L’impact sur l’action de l’Union

Conclusion générale
Plan des annexes
Bibliographie
Index des textes officiels cités
Index de la jurisprudence citée
Index thématique

 

Références de l'ouvrage

Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-6455-7
794 pages