Publication - Droit des contrats internationaux

Publié le 31 octobre 2016

Ouvrage co-écrit par Marie-Elodie Ancel, Professeur de droit privé à l'UPEC, membre de l’Équipe MIL

Date(s)

le 31 octobre 2016

Octobre 2016

Présentation

Le présent ouvrage est le premier manuel consacré au seul droit des contrats internationaux, ce qui se justifie pleinement en raison du développement du phénomène et des évolutions constantes de la matière. Il en donne une présentation riche et rigoureuse, prenant en compte les textes récemment adoptés ou discutés au plan national, européen ou international. Une fois posés les principes généraux de la matière, examinés à travers le prisme du contentieux judiciaire et de la justice arbitrale, le lecteur pourra prendre connaissance des régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international, selon qu'il s'agit de contrats d'affaires (vente de marchandises et contrats d'intermédiaire), relatifs à des secteurs spécifiques (assurances et transports), impliquant une partie faible (contrats de travail et de consommation) ou une personne publique (française ou étrangère). Les étudiants, en master principalement, les chercheurs ainsi que les praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprise, de banque, d'associations de consommateurs...) trouveront dans ce volume les outils leur permettant d'appréhender le monde foisonnant des contrats internationaux, d'en cerner les différentes problématiques et de maîtriser les nombreuses sources de la discipline.
L'ensemble est soutenu par un appareil de références jurisprudentielles et doctrinales très fourni, à jour à la date du 15 août 2016.


Sommaire

I. Principes généraux

A. Le juge du contrat (La justice étatique - La justice arbitrale)
B. La loi du contrat (Devant un juge étatique - Devant un juge arbitral) 

II. Principaux contrats

A. Contrats d'affaires (Vente - Représentation - Financement)
B. Contrats de secteurs spécifiques (Assurance - Transport)
C. Contrats à parties faibles (Travail - Consommation - Contrats publics)

 

Références de l'ouvrage

Éditeur : Sirey ; Collection : Sirey Université ; ISBN : 978-2-247-08478-4