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NANTEUIL Arnaud (de)

Professeur des universités

Publié le 18 avril 2018 Mis à jour le 4 mai 2018

Titres universitaires : agrégé de droit public, doctorat en droit public

Disciplines
- Droit international public
- droit international économique

Enseignements
- Relations internationales (L1)
- Droit international public (L3)
- Droit international économique (M1)
- Droit et pratique des relations internationales (M2)
- Conventions fiscales internationales (M2)

Thèmes de recherche
- Droit international public
- Droit international de l’investissement
- Droit international des immunités
- Arbitrage international

Principales publications

L’expropriation indirecte en droit international de l’investissement, Paris, Pedone, 2014, 650 p.

Droit international de l’investissement, (manuel), Paris, Pedone, 2014, 432 p. Deuxième édition, 2017, 512 p.

L’accès de l’investisseur étranger à l’arbitrage transnational, (direction d’un ouvrage collectif) Paris, Pedone, 2015, 216 p. (avec R. Bismuth, C. Crépet Daigremont, G. Le Floch, J.L. Iten), Les grandes décisions de la jurisprudence internationale, Dalloz, coll. Grands arrêts, 2018, 708 p.

« L’application en France des règles internationales relatives aux immunités », Annuaire français de droit international, 2010, pp. 807-842.

« Réflexion sur le statut d’apatride en droit international », in SFDI, La nationalité, colloque de Poitiers, Pedone, 2012, pp. 319-336

« L’articulation entre l’ordre juridique de l’Union européenne et le droit de l’investissement », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2013/4, pp. 80-84

« La nationalité de l’investisseur », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2013/4, pp. 39-44

« L’application du droit international public dans l’arbitrage transnational », Revue générale de droit international public n°2014/1, pp. 31-70.

« La régulation des jeux en ligne par le droit international », in SFDI, Internet et le droit international, colloque de Rouen, Pedone, 2014, pp. 405-417.

« La clause d’indemnisation dans les traités de protection et de promotion des investissements », in Les techniques conventionnelles du droit international des investissements, R.G.D.I.P., n°2015/1, pp. 215-242

« Droit de l’investissement et droit de l’OMC », in Ch. Leben (dir.), Droit international des investissements et de l’arbitrage transnational, Pedone, 2015, pp. 581-611.
 
« Intérêt général et protection des investissements : la prise en compte des intérêts de l’État dans le droit de l’investissement », in Mélanges en l’honneur du Professeur Charles Leben, Pedone, 2015, pp. 321-343.
 
« La question de l’application du droit interne dans l’arbitrage transnational », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2015/4.

« Green Latin America ? Some reflexions about the environmental issue in Latin American new instruments of investment protection », The Journal of World Investment and Trade, vol. 17, 2016, pp. 594-613.

« La responsabilité publique de droit interne comme mécanisme de protection des investisseurs étrangers », in S. Robert Cuendet (dir.), Le droit des investissements internationaux : perspectives croisées, Bruylant, 2017, pp. 223-245.
 
« Les mécanismes permanents de règlement des litiges, une alternative crédible à l’arbitrage d’investissement ? », Journal du droit international (Clunet), 2017, n°1, pp. 3-27.

« Quel rôle pour la ‘doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations’ au 21e siècle ? » in Mélanges en l’honneur du Pr Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017, pp. 895-907.
 
« Quelle préservation du droit de réglementer dans le cadre du règlement des différends investisseur-État ? », Revue des Affaires européennes – Law and European Affairs, 2017/2, pp. 243-251.
 
« Article 8.12 on expropriation », in M. M. Mbengue (dir.), Foreign Investment under the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA), Springer, Studies in European Economic Law and Regulation

« Recent developments in expropriation law : towards a better protection of States’ sovereign interests ? », in La protection des investissements étrangers : vers une réaffirmation de l’État ?, Pedone, 2018

Contributions annuelles à la chronique « Investissements internationaux et arbitrage » publiée dans Les cahiers de l’Arbitrage – The Paris Journal of International Arbitration. Rédaction annuelle (avec F. Latty et P. Jacob) de la chronique « Arbitrage transnational et droit international général » publiée à l’Annuaire français de droit international.