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DUBOUT Edouard

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Titres et fonction : - Docteur en droit - Agrg des facults de droit - Directeur du Master Droit europen / European Law

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Disciplines :
Droit de l’Union européenne
Droit de la Convention européenne des droits de l’homme
Droit économique

Principaux enseignement :
Droit institutionnel de l’Union européenne
Droit du marché intérieur
Droit public de la concurrence
Protection européenne des droits fondamentaux
Théorie de l’intégration européenne

Publications récentes :

Ouvrage :

Droit français de l’intégration européenne, LGDJ, Coll. « Système », 2015, 194 p.

Direction d’ouvrages :

L’Union européenne et le fédéralisme économique. Entre discours et réalités, Bruylant, 2015, 461 p.

L’unité des libertés de circulation – In varietate concordia ?, Bruylant, 2013, 457 p. 

Droit de l’Union européenne et droit international : les interactions normatives, Pedone,
2012, 380 p.


Les droits fondamentaux : charnières des rapports entre ordres et systèmes juridiques, Pedone, 2010, 336 p.

Articles :

« Au carrefour des droits européens : la dialectique de la reconnaissance mutuelle et de la protection des droits fondamentaux », Revue des droits et libertés fondamentaux,
2016, chron. n° 7, disponible en ligne


:  L’identité individuelle dans l’Union européenne : A la recherche de l’homo europeus », in L’identité du droit de l’Union européenne. Mélanges en l’honneur de C. Blumann, Bruylant, 2015, pp. 135-152.

«  Droits fondamentaux et pluralisme constitutionnel dans l’Union européenne », in R. Tinière et C. Vial (dir.), La protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne. Entre évolution et permanence, Bruylant, 2015, pp. 107-159

" Une question de confiance : nature juridique de l’Union européenne et adhésion à la Convention européenne des droits de l’homme », Cahiers de droit européen, 2015, n° 1, pp. 73-112.

“The Protection of Fundamental Rights and the Allocation of Competences in the EU: A Clash of Constitutional Logics”, in L. Azoulai (dir.), The Question of Competence in the European Union, Oxford University Press, 2014, pp. 193-211.

« Procéduralisation et subsidiarité du contrôle de la Cour européenne des droits de l’homme »,
in F. Sudre (dir.), Le principe de subsidiarité au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Anthemis/Nemesis, 2014, pp. 265-300. 


« La vulnérabilité saisie par la Cour de justice de l’Union européenne », in L. Burgorgue-Larsen (dir.), La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2014, pp. 31-57.

« Principes, droits et devoirs dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne », Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n° 2, pp. 409-432. 

« La contribution au service public de l’électricité, le rachat de l’électricité d’origine éolienne et le droit européen des aides d’Etat : Fiat Lux ! », Revue Droit fiscal, juillet 2014, n° 29
(en collaboration avec A. Maitrot de la Motte). 


« Les mutations du champ des libertés de circulation dans l’Union européenne : la triple inconstance », in La Constitution, l’Europe et le Droit - Mélanges en l’honneur de J-C. Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, pp. 543-570.

« Les formes publiques et privées de l’Etat. Essai de modélisation à l’aune du droit européen de la concurrence », Droit administratif, décembre 2013, pp. 10-15. 

« Le niveau de protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne : pluralisme constitutionnel versus unitarisme constitutif », Cahiers de droit européen, 2013, n°2, pp.
293-318. 


« Le défi de la délimitation du champ de la protection des droits fondamentaux par la Cour de justice de l’Union européenne », European Journal of Legal Studies, 2013, vol. 6, pp. 5-23. 

« L’efficacité structurelle de la QPC », Revue du droit public et de la science politique, 2013, n°1, pp. 107-134.



mise à jour le 16 mars 2016

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