Vous êtes ici : Accueil FRRechercheMembres du MIL

CUZACQ Nicolas

MAÎTRE DE CONFERENCES

Publié le 16 mars 2016 Mis à jour le 17 avril 2018

Titres universitaires : habilitation à diriger des recherches - doctorat en droit - agrégation d’économie et gestion

Discipline
- Droit privé

Enseignements

- Introduction au droit
- Droit de la distribution
- Droit de l’ingénierie financière
- Droit de la RSE
- Droit de l’épargne salariale.

Thèmes de recherche
- Droit des sociétés
- RSE/Epargne salariale/Légistique.

Principales publications

2002 L’épargne salariale à long terme est-elle un support adapté au financement de la retraite ? JCP éd. E 2002, n°30, p.p. 1276-1282.

2002 Le luxe et le Droit. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique 2002, n°4, p.p.605-625.

2003 La notion de riposte proportionnée en matière d’exception d’inexécution, Petites Affiches 2003, n°91, p.p. 4-13.

2004 Aspects juridiques de l’investissement sociétalement responsable, in Etudes offertes au Professeur J. Dupichot, Bruylant 2004, p.p. 129-154.

2004 Le PERCO, un nouveau plan au service de la retraite d’entreprise, Joly Bourse 2004, n°6, p. 723-748.

2006 Le vote des gestionnaires d’OPCVM, Revue des sociétés 2006 n°3, p. 491-520. 

2008 Plaidoyer en faveur d’un audit sociétal légal, Revue internationale de droit économique 2008, n°1, p. 27-46. 

2009 La responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales : éléments de droit positif et de droit prospectif, Revue de la Recherche juridique- Droit prospectif 2009-2, p. 657-683.

2011 Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique, Revue Dalloz n° 10, p. 696-701.

2011 Le respect des droits fondamentaux par les sociétés transnationales, de l’ombre à la lumière in Responsabilité sociale des entreprises, regards croisés Droit et Gestion sous la direction des Professeurs F.-G. Trébulle et O. Uzan, Editions Economica 2011, p. 191-211. 

2012 Plaidoyer en faveur de l’avènement de la démocratie actionnariale en matière de fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés anonymes, LPA 2012, n°67, p. 10-21. Cahiers de droit des affaires publiés sous la direction des Professeurs 
J. Dupichot et D. Guével.

2012 La qualité de la loi : un oxymore en droit contemporain ? 

Revue de la Recherche juridique- Droit prospectif 2012-1, p. 15-34.

2013 Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale, Revue de Droit du Travail 2013, n° 1, p. 15-25. 

2013 De l’éthique de la rémunération à la rémunération éthique du dirigeant, Bulletin Joly sociétés 2013, n°10, p. 673-687. 

2015 Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Acte II, scène 1, Dalloz 2015, n°18, p. 1049-1055.

2015, La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l’Union européenne, Rev. soc. 2015, n°4, p. 707-719.

2017 Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises, Revue trimestrielle de droit commercial 2017, n°2, p. 473-491.