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CUVELIER Claire

Maître de conférences en droit public

Publié le 20 avril 2018 Mis à jour le 20 avril 2018

Titre universitaire : Docteur en droit public

Disciplines
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif

Enseignements
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif
- Droit de l’Union européenne
- Introduction au droit

Thèmes de recherche
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif

Principales publications

« La désobéissance de l’agent public à l’ordre fondé sur une loi qu’il estime inconstitutionnelle », Revue Française de Droit Constitutionnel, 2017, n°109, pp. 49-72.

« Le périmètre restrictif de l’obligation de reclassement de l’agent en CDI d’un GRETA », Actualité Juridique de Droit Administratif, 2015, n°12, pp. 706-709.

« Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture », in C. Cuvelier, D. Huet, C. Janssen-Bennynck, « La science française du droit constitutionnel et le droit comparé : les exemples de Rossi, Barthélemy, et Mirkine-Guetzévitch », Revue de Droit Public et de Science Politique en France et à l’étranger, 2014, n°6, pp. 1553-1564.

« The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition », in A. Peters (dir.) Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, Société de législation comparée, Paris, 2014, pp. 73-94.

« Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité » in C. Broyelle, M. Collet, S. Duroy et M. Guyomar « Actualité du droit administratif français 2011 », Diritto Pubblico, 2011, vol. 3, pp. 916-919.