• Pédagogie,

CUVELIER Claire

Maître de conférences en droit public

Publié le 20 avril 2018 Mis à jour le 11 octobre 2023

Titre universitaire

Doctorat


Disciplines

- Droit public



Enseignements

- Introduction au droit
- Droit constitutionnel


Thèmes de recherche

- Démocratie
- Droits politiques
- Transformation droit public



Principales publications

« La réforme du vote en prison », Actualité juridique du droit administratif, n°19, 2023, p. 981-989.

 « La jurisprudence administrative relative à la qualité de l’air, vers un contrôle juridictionnel de la politique climatique », Billet d’actualité pour l’Observatoire Action sociétale Action Publique, dir. O. Meier, publié en ligne www.observatoire-asap.org, 2023

« Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice   administrative », in E. Nef (dir.), Le langage du droit, Journée d’études IEDP Université Paris-Sud, Mare & Martin, Paris, 2022, p.157-180.

« Pluralisme juridique et Communaux », in Analyse des « communaux » en territoire de montagne- Projet COMON sous la direction de J. F. JOYE, Faculté de droit de Chambéry, USMB, 2021, pp. 319-338.

« Est-ce que nul n’est censé ignorer les communiqués de presse ? » in Transformation    sociétale et action publique sous la direction de O. Meier, Série Innovation et Institutions publiques, Coll. Questions de société, Ed. EMS, 2021, pp. 37-58.

Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple, Mare et Martin, 2019, 744 p.

« La désobéissance de l’agent public à l’ordre fondé sur une loi qu’il estime inconstitutionnelle », Revue Française de Droit Constitutionnel, 2017, n°109, pp. 49-72.

« Le périmètre restrictif de l’obligation de reclassement de l’agent en CDI d’un GRETA », Actualité Juridique de Droit Administratif, 2015, n°12, pp. 706-709.

« Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture », in C. Cuvelier, D. Huet, C. Janssen-Bennynck, « La science française du droit constitutionnel et le droit comparé : les exemples de Rossi, Barthélemy, et Mirkine-Guetzévitch », Revue de Droit Public et de Science Politique en France et à l’étranger, 2014, n°6, pp. 1553-1564.

« The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition », in A. Peters (dir.) Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, Société de législation comparée, Paris, 2014, pp. 73-94.

« Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité » in C. Broyelle, M. Collet, S. Duroy et M. Guyomar « Actualité du droit administratif français 2011 », Diritto Pubblico, 2011, vol. 3, pp. 916-919.