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FAQ - Foire aux questions

I/ Je veux m’inscrire…
II/ Je suis déjà dans la vie active…
III/ La vie quotidienne à la Faculté…
IV/ En TD…
V/ Je suis en licence et je veux faire un stage…
VI/ Je veux changer…
VII/ Avant les examens…
VIII/ Le jour de l’examen…
IX/ Après les examens…

I/ Je veux m’inscrire…

a) A la Faculté de Droit

- Je suis au lycée
Je dois m’inscrire sur la plateforme Parcoursup : https://www.parcoursup.fr/ dans le délai règlementaire.

- Je n’ai pas déposé de dossier sur Parcoursup, que faire ?
Parcoursup.fr est la seule plateforme officielle et gratuite sur laquelle il faut s’inscrire pour faire une demande d’admission dans les formations initiales du 1er cycle de l’enseignement supérieur sauf certaines écoles de commerce ou d’ingénieurs, les instituts d'études politiques et certaines écoles spécialisées (beaux-arts, écoles paramédicales, sociales, etc.).

Ne sont pas concernés par Parcoursup :
- les étudiants qui redoublent (ils doivent directement se ré-inscrire dans leur établissement)
- les candidats soumis à une demande d’admission préalable (DAP)
- les candidats à la formation continue

Il existe plusieurs solutions pour s’inscrire en licence en contournant la voie principale d’admission :

1°) Si vous n’avez pas pu vous inscrire sur Parcoursup, à partir du mois de juin, vous pouvez y accéder et faire de nouveaux vœux dans l’enseignement supérieur grâce à la procédure complémentaire.
Cette procédure permet aux candidats de postuler auprès des écoles et universités qui ont encore des places vacantes.
L’intéressé(e) doit créer un dossier sur la plateforme et y enregistrer toutes les informations relatives à leur scolarité telles que les notes et les appréciations de Première et Terminale, ainsi que leurs renseignements personnels.

2°) Faire une demande directe auprès de l’établissement choisi

b) Administrativement et pédagogiquement

L’inscription administrative permet d’être enregistré en qualité d’étudiant au sein de la faculté de Droit et d’obtenir la délivrance de la carte étudiant et les codes d’accès à EPREL, consulter les ouvrages de la bibliothèque universitaire, ainsi que d’accéder aux salles d’examen.
L’inscription pédagogique qui s’effectue une fois inscrit, consiste à choisir, dans les premiers jours d’enseignements, ses matières d’option et ses horaires de TD.

c) Dans une filière d’excellence

Comment rejoindre une filière d’excellence en cours de cursus ?

Pour les parcours Jean Monnet et Carrières Publiques, il est nécessaire d’avoir candidaté sur Parcoursup. S’il reste des places disponibles au début du mois de septembre, il est possible d’adresser une lettre de candidature au directeur de la filière.

Pour le parcours Juriste International, les candidatures doivent être transmises à l’issue de la réunion d’information lors des journées de pré-rentrée, ou au plus tard, pendant la première semaine qui suit le début des cours.

Comment abandonner une filière d’excellence en cours de cursus ?

L’abandon s’effectue en Licence 1 à l’issue de chaque semestre et en Licence 2 à l’issue de l’année.

d) En TD

Voir infra n°IV

e) Dans une option transversale

Il faut s’inscrire sur e-campus dans l’option de son choix à partir du début du second semestre. L’inscription dans une option transversale est obligatoire.

f) Dans le master de son choix

Il est nécessaire d’obtenir de bons résultats dans les matières fondamentales tout au long des trois années de Licence, car la sélection se fait dossier, et non de valider ses années grâce aux matières non disciplinaires.

II/ Je suis déjà dans la vie active…

a) Comment faire pour reprendre mes études ?

L’inscription se fait auprès du service chargé de la formation continue.

b) Comment faire pour obtenir la validation de mes années d’expériences ?

Il est nécessaire de procéder à une V.A.E. (validation des acquis de l'expérience), grâce à laquelle toute personne engagée dans la vie active peut obtenir tout ou partie d'un diplôme par la reconnaissance de ses expériences professionnelles sous forme de validation d’ects.

Un candidat à la VAE ne peut déposer qu'une seule demande pendant la même année civile et pour le même diplôme, titre ou certificat. Pour des diplômes, titres ou certificats différents, il ne peut déposer plus de trois demandes au cours de la même année civile.

Les conditions requises, la procédure et des informations complémentaires se trouvent sur le site de notre université : http://www.u-pec.fr/vous-etes/adulte-en-reprise-d-etudes/vae/la-validation-des-acquis-de-l-experience-decret-2002--340362.kjsp?RH=FOR_VAE

c) Comment faire pour adapter mes horaires de cours ?

Conformément à la législation, la Faculté de droit offre des horaires spécifiques de travaux dirigés (TD) pour les personnes engagées dans la vie active.
Ces séances de TD ont lieu en fin de journée (à partir de 17h30 ou 19h) ainsi que le samedi matin.

III/ La vie quotidienne à la Faculté…

a) Comment mettre à jour ma carte ?

Dès que l’inscription administrative est effectuée, le service central des inscriptions transmet par voie postale le certificat de scolarité auquel est jointe l’étiquette autocollante de l’année en cours.

b) J’ai perdu ma carte : comment en obtenir une nouvelle ?

Vous devez vous présenter au bureau des inscriptions du campus sur centre avec une pièce d’identité et un certificat de scolarité.

Pour l’édition d’une nouvelle carte suite à une perte, vous devez fournir un chèque de 8€ établi à l’ordre de l’agent comptable de l’Université Paris XII.

Si la carte vous a été volée, vous devez fournir la déclaration de vol sur laquelle la carte d’étudiant est déclarée volée. La réédition est alors gratuite.

c) Comment obtenir mes codes d’accès sur Eprel ?

Ils sont envoyés par mail dès l’inscription administrative terminée.

d) Où puis-je trouver le calendrier universitaire ?

Il est possible de consulter le calendrier universitaire sur le site web de la faculté dans la rubrique « La Faculté » puis « Scolarité ».

e) Où puis-je consulter mon emploi du temps ?

Il est possible de consulter son emploi du temps sur le site web de la Faculté dans la rubrique « La Faculté », puis « Scolarité », puis « Emplois du temps ».

f) Comment savoir si un enseignant est absent ?

Il faut consulter son emploi du temps en ligne.

g) Puis-je faire un stage en Licence ?

La Faculté de droit permet aux étudiants inscrits en licence d’effectuer un stage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page : http://droit.u-pec.fr/espace-professionnel/les-conventions-de-stage/

h) Quand sont les vacances ?

Les vacances universitaires ne sont pas nécessairement calquées sur les vacances scolaires. En règle générale, des périodes de vacances sont prévues à Noël (15 jours), à Pâques et en été du début du mois de juillet au début du mois de septembre.

IV/ En TD…

a) Quelle différence entre un TD et un cours magistral ?

Lors du cours magistral, le professeur transmet un savoir. Pendant les séances de TD, les étudiants mettent en œuvre leurs connaissances et acquièrent des compétences. Des exercices (exposé, commentaire de texte, cas pratique, dissertation etc.) sont réalisés sous la direction d’enseignants. C’est à cette occasion que s’opère le contrôle continu des connaissances.

b) Comment s’y inscrire ?

Cette inscription pédagogique s’opère sur e-campus. L’étudiant choisit son groupe de TD en fonction des horaires proposés.

c) Puis-je choisir…

Mes matières ?

Cela dépend du semestre considéré. En première année de licence, il n’est pas possible de choisir les matières qui font l’objet de séances de TD, à l’exception des langues vivantes.

Mes horaires ?

Chaque étudiant a la possibilité de choisir le groupe de TD et l’horaire correspondant parmi ceux proposés en fonction des places disponibles.

d) J’arrive en retard : quelles conséquences ?

Le chargé de TD ne manquera pas de sanctionner les retards à répétition. Un grand retard peut être considéré comme une absence. Quand trois absences sont comptabilisées l’étudiant est exclu du contrôle continu (note égale à zéro).

e) Puis-je changer mes horaires en cours de semestre ?

Il n’est pas possible de changer ses horaires de TD en cours de semestre.

f) Je suis absent : à qui remettre les justificatifs ?

Les justificatifs d’absence sont à remettre au chargé de TD. Les équipes pédagogiques apprécient souverainement les motifs.

V/ Je suis en licence et je veux faire un stage…

Dois-je le chercher moi-même ?

Oui, pour cela veuillez consulter la page : http://droit.u-pec.fr/espace-professionnel/les-conventions-de-stage/

VI/ Je veux changer…

a) De matière en cours d’année

L’étudiant en a la faculté jusqu’à la fin de la quatrième semaine de cours.

b) De groupe de TD

Non, il est impossible de changer de groupe de TD.

c) De chargé de TD

Non, il est impossible de demander à changer de chargé de TD.

d) De langue en cours d’année / d’année en année ?

La réponse de principe est non, sauf en cas de redoublement de la Licence 1.

e) De régime d’examen

Le changement de régime d’examen est possible jusqu’à la deuxième séance de TD et exclusivement sur production d’un contrat de travail daté antérieurement au début des cours.

f) Je veux conserver mes notes en cas de transfert ou de changement de filière ?

L’étudiant a la faculté de conserver les notes supérieures à la moyenne en adressant la requête à la scolarité.
(Vous devez télécharger le formulaire de transfert en ligne http://www.u-pec.fr/etudiant/candidature-et-inscriptions/transferts-473452.kjsp et le faire parvenir au bureau des inscriptions de la Scolarité.)

g) Comment faire si je ne veux plus faire du droit ?

Pour se réorienter, il est nécessaire de s’adresser au B.A.I.P – SCIOU -> http://www.u-pec.fr/vous-etes/etudiant-e/orientation-reorientation/reorientation/les-dispositifs-de-reorientation-246864.kjsp?RH=1515420202174


h) A quoi servent les ects ?

Les ects sont des crédits qui permettent à un étudiant de capitaliser les enseignements validés en France en vue d’obtenir un diplôme dans une université étrangère.

VII/ Avant les examens…

a) Comment me procurer mes étiquettes d’anonymat ?

Prévenu par voie d’affichage 15 jours à l’avance, l’étudiant doit se rendre au bureau affecté à cet effet afin d’y retirer ses étiquettes.

b) Où puis-je consulter le calendrier des examens ?

Pour cela, il est nécessaire de consulter les tableaux d’affichage du hall de la Faculté.


c) Quels sont les documents nécessaires pour accéder à la salle d’examen ?

Afin de pouvoir accéder à la salle d’examen, l’étudiant doit présenter sa carte d’étudiant valide de l’année en cours ainsi que ses étiquettes d’anonymat.

d) Que dois-je faire si je ne suis pas convoqué aux examens, par voie d’affichage ?

Dans ce cas, il faut avertir de toute urgence la scolarité afin d’éviter d’être déclaré défaillant.

VIII/ Le jour de l’examen…

a) J’oublie mes étiquettes

Je serai invité à me rendre à la Scolarité pour obtenir l’autorisation d’avoir une copie de substitution. De nouvelles étiquettes ne seront pas distribuées.

b) J’oublie ma carte d’étudiant / mes pièces d’identité ?

L’étudiant doit se rendre à la scolarité afin d’y retirer un certificat de scolarité permettant l’accès à la salle d’examen.

c) J’arrive en retard

Au-delà du tiers de la durée de l’épreuve, l’accès à la salle d’examen est interdit. L’étudiant est donc déclaré défaillant.

d) Je ne suis pas venu : comment rattraper ?

Dans ce cas, l’étudiant est déclaré défaillant. Il passera l’épreuve de la matière à la seconde session.

e) Je ne suis pas venu et je suis boursier

L’étudiant sera déclaré défaillant. Le CROUS pourra prendre la décision de suspendre le paiement de la bourse et le cas échéant de réclamer le remboursement des mensualités versées.

IX/ Après les examens…

a) J’ai réussi…

Comment obtenir mon relevé de notes ?

L’étudiant doit se rendre sur e-campus et retirer son relevé de note à la Scolarité.

Comment est déterminée ma mention ?

La mention apparait sur le diplôme seulement à l’issue de la Licence 3. Elle est calculée selon les modalités suivantes :
Soit (S1+S2+…+S6)/6
Soit (S5+S6)/2

b) Mes résultats ne sont pas affichés : pourquoi ?

Sauf incident informatique, le cas se présente lorsque l’étudiant n’a pas payé ses droits ou n’a pas rendu les livres empruntés à la Bibliothèque universitaire.

c) Comment faire pour consulter mes copies d’examens ?

Dans les matières fondamentales, des séances de consultation sont organisées
Dans les Unités 2 et 3, les étudiants doivent adresser une demande à la scolarité. Aucune copie d’examen ne peut être consultée hors la présence d’un enseignant.

d) Je conteste mes notes

L’étudiant doit demander la consultation de sa copie pour vérifier s’il n’y a pas d’erreur matérielle, seule cause de modification d’une note, les jurys étant souverains.

e) Comment obtenir mon relevé de notes ?

L’étudiant doit se rendre sur e-campus.

f) Je n’ai pas réussi…

Je n’ai pas validé (semestre, UE ou ECUE)…

- Que veut dire AJAP ?
AJAP : Ajourné et autorisé à poursuivre.

- Que veut dire AJ ?
AJ : Ajourné

- Que veut dire ABI ?
ABI : Absence injustifiée
L’étudiant est alors déclaré défaillant, il ne peut pas valider le semestre, ni l’unité, et ce quelles que soient ses notes dans les matières.

- Que veut dire ABJ ?
ABS : Absence justifiée
L’étudiant obtient zéro à la matière concernée, il conserve toutefois la possibilité de compenser par les autres matières et ainsi de valider éventuellement le semestre ou l’unité.

- Que veut dire NAP ?
NAP : Non autorisé à poursuivre.

Comment puis-je compenser ?

Au sein d’une unité, les matières se compensent.
Au sein d’un semestre, toutes les unités se compensent.
Les semestres d’une année se compensent l’un l’autre.

Puis-je choisir les matières que je souhaite rattraper ?


L’étudiant est libre de repasser les matières non validées de son choix.

Je suis redoublant : quels sont les enseignements que je dois suivre ?

L’étudiant doit suivre toutes les matières qui n’ont pas été validées soit par moyenne soit par compensation.

Dois-je m’inscrire aux rattrapages (seconde session) ?

Oui, dans un délai de 72h à partir de la publication des résultats.

Quelle note sera retenue après la seconde session ?

La meilleure des deux notes de la première ou seconde session.