Organisation de la formation
Volume horaire total par étudiant:
♦ M1 :
- S1 : 198 heures de cours et 60 heures de travaux dirigés
- S2 : 198 heures de cours et 60 heures de travaux dirigés
♦ M2 :
- 220h de cours et 95h de séminaires.
Facultatif : 2ème langue, droit de la santé II, 20 heures et Informatique 10 heures.
Stage / Alternance
L'étudiant devra effectuer un stage de 3 mois dans un organisme du secteur de la bioéthique ou de la santé (établissements de santé, agences sanitaires, établissements médico-sociaux, collectivité publique, organisation internationale gouvernementale ou non gouvernementale, cabinet d’avocats, entreprise).
Le stage donne lieu à la rédaction d'un rapport de stage d’une quarantaine de pages qui fait l’objet d’une soutenance devant un jury composé de deux enseignants du parcours et, éventuellement, du maître de stage.
Modalités de contrôle des connaissances
Semestre 1
♦ UE 1 Formations Fondamentales
Droit de la santé I
Droit public économique ou Droit des assurance
♦ UE 2 Matières complémentaires : 4 matières au choix parmi la liste suivante
Droit des collectivités territoriales
Droit pénal spécial
Histoires des idées politiques jusqu'à la révolution
Droit matériel de l'Union Européenne I
Droit de la concurrence
Droit administratif des biens
Procédure pénale
Méthodologie juridique des épreuves de concours administratifs
♦ UE 3 Outils
1 matière au choix parmi la liste suivante : Anglais / Italien / Allemand / Espagnol
Matière obligatoire : Informatique
Semestre 2
♦ UE 1 Formations fondamentales
Droit de la santé II
Une matière au choix avec TD : Droit social III, Droit de l'environnement, Droit des contrats administratifs
♦ UE 2 Matières complémentaires : 4 matières au choix parmi la liste suivante :
Droit de la propriété intellectuelle
Droit et contentieux constitutionnel approfondi
Droits des libertés fondamentales II
Droit pénal des affaires
Grands systèmes de droit contemporains
Droit matériel de l'Union Européenne II
Institutions et droit Européen
Contentieux administratif
Criminologie et sciences pénitentiaires
Préparation aux concours administratifs
♦ UE 3 Outils
1 matière au choix parmi la liste suivante : Anglais / Italien / Allemand / Espagnol
Matière obligatoire : Informatique
Semestre 3
♦ UE 1 Santé publique
Droit de la sécurité sanitaire
Droit de la responsabilité médicale et hospitalière
♦ UE 2 Fondamentaux du Droit de la bioéthique
Droit international de la bioéthique
Droit communautaire de la bioéthique et droit comparé des Etats de l'Europe
Droits fondamentaux et bioéthique
♦ UE 3 Outils
Conférences : Enjeux contemporains du droit de la bioéthique
Anglais
Options facultatives : Droit de la santé II / Allemand / Espagnol / Italien / Informatique
Semestre 4
♦ UE 1 Droit du vivant et des personnes
Droit de la protection des personnes
Recherche biomédicale et médecine clinique
♦ UE 2 Droit du vivant et recherche
Propriété intellectuelle et droit du vivant
Pratique contractuelle et droit du vivant
♦ UE 3 Droit de la bioéthique, technique et répression
Droit des biotechnologies
Droit pénal de la bioéthique
♦ UE 4 Pratique professionnelle ou activités de recherche
Stage de 3 mois et rapport de stage
ou
Mémoire
Calendrier pédagogique
Les cours et séminaires ont lieu à la Faculté de Droit (83-85 avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL).
Ils commencent dans le courant de la deuxième quinzaine du mois du septembre et se terminent vers la mi-avril.